Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives à l'édition et à l'hébergement du site efvalogne.fr.
Éditeur du site
Le site efvalogne.fr est édité par :
Directeur de la publication
La direction de la publication du site est assurée par Judit Gaset Riba, en sa qualité de présidente de la SAS VALOGNE BOIS.
Hébergement du site
Le site efvalogne.fr est hébergé par :
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site efvalogne.fr (textes, images, logos, graphismes, structure, arborescence, base de données...) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SAS APRO ENERGIE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de SAS VALOGNE BOIS.
Liens hypertextes
Le site efvalogne.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Apro Énergie n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
La création de liens hypertextes vers le site efvalogne.fr est soumise à l'accord préalable de Apro Énergie, à demander à contact@efvalogne.fr.
Données personnelles et cookies
Les informations relatives à la collecte et au traitement de vos données personnelles, ainsi qu'à l'utilisation des cookies sur le site, sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
Réclamations
Pour toute réclamation relative à une commande, contactez notre service client à commandes@efvalogne.fr en indiquant votre numéro de commande et les éléments utiles au traitement de votre demande.
Cette démarche auprès du service client ne limite pas vos droits légaux.
Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contactez-nous
Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez-nous à contact@efvalogne.fr, ou par courrier à l'adresse suivante : SAS VALOGNE BOIS, Mas Rouma, route d'Elne, 66100 Perpignan.
